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Le prochain Conseil Municipal

Prochain conseil municipal : lundi 16 septembre 2019 à 18h45

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12/06/2019
  1. Approbation du compte-rendu des décisions exercées par le Maire par délégation du conseil municipal (délibération n°01/2017 du 31/01/2017)
  1. Dissolution du Syndicat Intercommunal Scolaire du Secteur Scolaire de Mirecourt
  1. Travaux desserte forestière – Choix de l’entreprise suite à l’appel d’offres du 14/06/2019
  1. Budget 2019
  • Admission en non-valeur des créances 2017
  • Vote de crédits pour l’acquisition d’un défibrillateur
  • Vote de crédits pour les travaux d’aménagement de trottoirs rue Louis Pasteur
  1. Création d’une régie pour un dépôt de pain à l’agence postale communale
  1. Régularisation de l’application de la taxe d’aménagement
  1. Fixation du prix de la taxe affouagère 2019/2020
  1. Dénomination de l’école publique et de l’ancienne maison des sœurs
  1. Bien en état d’abandon manifeste. Engagement de la procédure de déclaration rue Louis Pasteur
  1. Avis sur l’adhésion d’une collectivité au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale
  1. Communication des rapports annuels :
  • De la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes de Mirecourt Dompaire
  • D’activité 2018 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges
  • Sur le prix et la qualité de l’eau du Syndicat d’Eau Potable de la Région Mirecurtienne
  • De gestion du Conseil d’Administration de la Société SPL-XDEMAT
  1. Adhésion aux groupements de commandes de l’AMV 88

 

Affaires diverses

  • Information sur les mesures de vitesse effectuées rue Leclerc
  • Information sur le dispositif « voisins vigilants »
  • Défense extérieure contre l’incendie (DECI)